Arrêté du 11 octobre 2002 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins

J.O. 244 du 18 octobre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17315
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Arrêté du 11 octobre 2002 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins

NOR : AGRP0202246A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 11 octobre 2002, sont nommés membres du conseil de direction de l'Office interprofessionnelle des vins :

- au titre de représentant de la production agricole : M. Pierre Fabre, en remplacement de M. Jérôme Despey, démissionnaire ;

- au titre de représentant des salariés de la filière : M. Simon Fouassier, en remplacement de M. Gérard Chanron, démissionnaire.